Comité d'Ethique

BILAN ETHIQUE DE JUIN 1994 à MARS 2009

1°) Bulletin d'information et de liaison de L'AIHUS N° 2 JUIN 1994

La commission d'éthique de l'AIHUS s'est crée en 1992.

Nous avons officialisé son existence en Mars 1994 au cours du XXIV ème séminaire de perfectionnement en sexologie clinique qui s'est tenu à Bordeaux du 17 au 20 Mars 1994. Les docteurs M.Aubry (Marseille), P.Blachère (Aix les Bains), N.Grafeille (Bordeaux), R.Gellman (Paris) , S.Képes (Paris) sont les membres actifs de cette commission.

Les points suivants ont été soulignés:

  •  Il s’agit d'une commission de réflexion sur la pratique sexologique et non pas une section disciplinaire.
  • Cette commission pourra être sollicitée en matière de consultations sexologiques "extrêmes" telles que expertises, obligations de soins, perversions, consultations de mineurs, séropositivité.
  • Elle sera particulièrement vigilante en ce qui concerne le contact des membres de l'AIHUS avec les médias et toutes participations à des émissions de télévision (notion du secret professionnel et d’éthique).
  •  Elle se propose aussi de superviser d'éventuelles recherches en sexologie et d'apprécier la notion de consentement éclairé.

2°) Tous les ans à partir de cette date, la commission d'éthique s'est réunie au cours du séminaire annuel de l'AIHUS afin de faire le point sur l'évolution des pensées en matière d'éthique et afin d'apporter des réponses ponctuelles lorsque des questions lui étaient adressées.

3°) Compte rendu de l’activité de la commission d’éthique des années 1996 – 1997 - 1998.

A) Aucune saisie de la commission n’a eu lieu au cours de ces deux années.

B) Les membres de la commission se sont déplacés à Aix les Bains où se tenaient les journées de sexologie qui avaient pour thème « La prise en charge des agresseurs sexuels ». Il était important de faire connaître la Sexologie ainsi que l’AIHUS aux différents intervenants du milieu carcéral, qu’il s’agisse de travailleurs sociaux, de juristes, de psychologues, de psychiatres, ou du personnel pénitentiaire.

C) La réunion annuelle de la commission d’éthique s’est réunit à Genève le 19 Mars 1998, quatre sujets y ont été abordés :

- prise en charge des transsexuels : c’est le sujet qui a posé le plus de problèmes. Certaines associations tiennent un discours militant qui gène la prise en charge des patients ; la légitimité des traitements hormono chirurgicaux est remise en cause en 1998 par de nombreux chercheurs tant en France qu’aux USA. L’absence de consensus tant national qu’international pose problème. Le concept de psychose est à nouveau évoqué. Dr N. Grafeille rappelle le protocole mis en place par son équipe (dès 1982) ; échanges de réflexions concrètes avec d’autres médecins de l’AIHUS qui travaillent sur le transsexualisme (Dr M. Bonierbale, Dr P. Blachère, Pf.A. Leriche).

- L’attitude des sexologues (médecins ou non) face aux problèmes de violences et d’agressions : discussion sur le fait de faire un signalement et de respecter un secret professionnel. : la réponse est juridique et non pas clinique . Il importe à tout praticien de connaître la législation de son pays.

- La rédaction des certificats médicaux : quelques conseils sont donnés concernant les thérapies de couple, les certificats de virginité.

- Les règles de prescriptions de médicaments hors AMM.

4°) La réunion annuelle de la commission d’éthique s’est réunie à Nantes le 12 Mars 1999.

Les problèmes soulevés par la transsexualité ainsi que ceux liés à la violence ont fait l’objet de débats. Il a été décidé de créer une rubrique éthique, sous la direction du Dr N. Grafeille dans la revue SEXOLOGIES. Tout membre de l’AIHUS désirant participer aux réunions ou ayant des idées peut soumettre les sujets à cette commission.

5°) Création de la Rubrique Ethique dans la revue SEXOLOGIES. Juillet –Décembre 1999. Vol. VIII, n° 30.

Désormais une rubrique est réellement ouverte puisque vous pouvez nous adresser vos remarques, idées, questions, expérience.

Le mot éthique est un terme philosophique signifiant la science de la morale. Les médecins possèdent un code de déontologie qui leur sert de référence lorsqu’une question d’éthique se pose à eux.

Mais tous les sexologues, qui viennent d’horizons différents n’ont pas toujours cette référence précieuse. La sexologie étant une science récente (25 ans environ), elle pose parfois des questionnements auxquels nous n’avons aucune réponse. L’évolution rapide des sciences humaines nous confronte tous les jours à des situations délicates ou inattendues. D’où la nécessité de chercher des limites sécurisantes, à la fois pour les soignants et pour les soignés.

La 153° session du Conseil de l’Association Médicale Mondiale s’est tenue au Chili du 15 au 18 Avril 1999 sur le thème « L’éthique médicale confrontée à l’évolution de la médecine ».

Outre la satisfaction des patients à laquelle nous devons tendre, les notions de moyens, de meilleur coût, de qualité de la prise en charge thérapeutique ainsi que la sécurité des individus sont des critères essentiels de la qualité de vie que nous souhaitons tous.

Il existe un Comité permanent des Médecins Européens qui porte une attention de plus en plus aigue aux aspects médicaux que sont le génome humain, l’aide aux mourants, la torture, l’environnement, le coût de la santé, le dopage, Internet, le viol, l’inceste, la pédophilie…

Un code international d’éthique médicale se met en place grâce à l’Association Médicale Mondiale (liens avec l’UNESCO, l’ONU, l’OMS) dont le comité permanent est à Bruxelles. Dix sept associations en sont membres ( dont quinze pays européens).

6°) Sexologie et handicap mental . Rubrique éthique . Revue SEXOLOGIES Janvier - Mars 2000. Vol. IX, n° 31.

Une étudiante de 3° année du DIU de Sexologie de l’Université de Bordeaux, Madame le Dr. Draga Strungariu, médecin d’origine roumaine, Praticien adjoint au centre hospitalier de Sarlat, a eu l’excellente idée d’effectuer un travail de recherche sur la sexualité des handicapés mentaux. Sujet délicat s’il en est, et surtout sujet méconnu, la sexualité de ces patients fragiles et difficiles ne peut pas laisser indifférent. Il nous a paru essentiel de parler des problèmes éthiques soulevés par ces patients car ils sont rarement abordés et créent un réel malaise faute d’être peu connus et souvent incompris.

Cet excellent article de notre consoeur se conclut par les phrases suivantes : « Le sexologue a donc une quadruple obligation : celle de rappeler le droit à l’intimité pour tous, celle d’éduquer les patients au respect de celle-ci dans leur vie sexuelle, celle de la faire admettre à l’entourage (institution, famille), et enfin celle de ne l’aborder lui-même qu’avec réserve et circonspection. »

7°) A propos des certificats médicaux. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Avril - Juin 2000. Vol. IX, n° 32.

Il est fréquent que les patients nous demandent de rédiger des certificats médicaux. Or cet acte, banalisé à notre époque, engage la responsabilité du praticien. Rendre service au patient c’est humain, mais les limites juridiques existent. Nous en rappelons quelques unes, à propos de la rédaction elle-même mais également en ce qui concerne le cheminement des informations médicales.

8°) A propos du secret médical. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Juillet – Septembre 2000. Vol. IX, n° 33.

Les questions soulevées par la loi du 17 Juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles nous ont amenées à réfléchir à la complexité de la situation et au fait que les sexothérapeutes et autres personnes qui travaillent dans ce domaine ont besoin de points de repères pour se situer au mieux par rapport aux intérêts des patients.

Après un rappel du texte de loi, les commentaires sur l’injonction thérapeutique ainsi que sur la place du secret médical et le devoir de protéger les victimes, cherchent à préciser l’attitude la plus adaptée à ce type de situation, qui devient de plus en plus fréquente.

9°) Le devoir d’information. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Octobre – Décembre 2000 . Vol. IX n° 37.

Comment protéger les patients de chocs psychologiques auxquels ils ne sont pas préparés ? Comment concilier le devoir d’informer avec les omissions parfois nécessaires au bon déroulement d’une psychothérapie par exemple ?

Existe-t-il une éthique de l’information ? Sommes nous toujours objectifs, et le pouvons nous ?

Après un rappel des textes ( article 35 du code de déontologie médicale, la charte du patient hospitalisé circulaire du 6 Mai 1995, la loi Henriet, l’arrêt Cousin du 25 Février 1997), nous rappelons ce que sont pour un patient l’anxiété de savoir, le déni, l’acceptation passive. Informer au mieux en tenant compte de ce que le patient peut comprendre et entendre, prendre le temps d’expliquer les différentes possibilités thérapeutiques, donner des informations claires et progressives sont des bases à acquérir pour tout thérapeute.

10°) Ethique – Déontologie - Nouvelles brèves. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Janvier - Mars 2001- Vol. X, n° 35.

Brefs aperçus lus dans les revues Lancet (1999, n° 353) sur la vasectomie, Le Point (26 Mai 2000) sur le génome humain.

Ethique et Internet : la qualité des informations, le comportement commercial, la protection des données personnelles, la télé pratique ou télé transmission médicale.

Livres récents publiés sur l’éthique : Ethique et thérapeutique J.M.Mantz, P. Grand Mottet, P. queneau (PU de Strasbourg 1998), Ethique et Imagerie médicale M. Bonnin, C. Broussouloux, J.C. Convard (Masson 1998).

11°) Abus de confiance. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Avril – Juin Vol. X, n° 36.

Polémiques sur le passage à l’acte de certains praticien qui confondent leur désir et le bien être des patients. Le métier de sexologue est encore très jeune et mal connu c'est-à-dire peu démystifié. Cette méconnaissance ouvre une porte immense à l’imagination et aux fantasmes les plus échevelés laissant la part belle aux abuseurs et aux escrocs aux valeurs morales.

Une consultation de sexologie doit rester un espace de temps et de lieu privilégié où le thérapeute doit mettre tout son art à la disposition du patient pour l’entendre au niveau de sa plainte et l’aider à trouver la meilleure solution pour lui en toute confiance réciproque.

12°) A propos de l’A. M .M. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Octobre- Décembre 2001 – Vol. X, n° 38.

L’autorisation de mise sur le marché (AMM) d’un médicament est le sésame que toute molécule nouvelle doit obtenir avant de pouvoir être prescrite en France. Certains produits réclamés par les patients (DHEA, Mélatonine, Soja…) n’ont pas tous ce label. Notre réflexion porte sur les questions de limites : peut on freiner le progrès ? Pourquoi ne pas faciliter la vie de certains patients ? Le principe de précaution doit il toujours être mis en avant ? N’oublions pas qu’en l’occurrence il s’agit de la santé des consommateurs et que ce sont eux qui paieront les pots cassés si ces pilules miracles s’avèrent néfastes ! Patience ou témérité ?

13°) Commission de déontologie en sexologie médicale . Octobre 2001 à Novembre 2002.

Sous l’impulsion du Dr. F. Hedon, sexologue à Paris, une commission s’est mise en place afin d’élaborer une plaquette informative à distribuer aux personnes désirant consulter un médecin sexologue. L’expérience prouve que la majorité des français ignorent ce qu’est une consultation de sexologie. Le Dr. F. Hedon a suggéré de délivrer des informations simples et claires destinées à protéger les patients. Cette commission s’est réunie une dizaine de fois pour mener ce projet à son terme.

Les participants sont les suivants (par ordre alphabétique) :

Dr. N. Arnaud Beauchamps (SFSC)

Mme C. Durou Delanoe représentant (ASCLIF)

Dr. G. Formet (SNMS et SFSC)

Dr. R. Gellman (AIHUS)

Mme C. Gellman (ASCLIF)

Dr. N. Grafeille (AIHUS)

Dr. F. Hedon (AIHUS et SNMS)

Dr. A. Lemaire (ADIR)

Mlle S. Maurice (ministère affaires sociales)

Dr. Quetin (CO des médecins de Paris)

Dr. A. Sevène (SFSC)

Dr. G. Valles (ASS)

Que ceux que j’ai oubliés me pardonnent.

Ce travail a été laborieux car nous souhaitions créer un document concis, complet, compréhensible et lisible par tous. Ce fut le cas !

14°) L’éthique tique tique du gendarme. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Janvier – Mars 2002. Vol. XI, n° 39.

Ce titre, qui se veut humoristique, cache le sujet de la censure concernant des thèmes aussi graves que le clonage, les embryons surnuméraires…

Cette nouvelle technologie est sûrement la voie royale pour la production du sang, le traitement des brûlures, du diabète, de la sclérose en plaque, de la maladie d’Alzheimer ou du Parkinson, des nécroses d’infarctus, des hépatites, des cirrhoses, de certains cancers, des immunodéficiences, de l’ostéoporose, de la polyarthrite…Certes il convient d’interdire le commerce ou le trafic de dons d’organes et de veiller à ce que soit respecté le corps des femmes. Mais que penser de cette censure qui empêche que les embryons surnuméraires soient utilisés à une fin utile dans la lutte contre les maladies ?

15°) Ethique et transsexualisme. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Janvier – Mars 2003. Vol. XII , n° 43.

S’il est un sujet d’éthique particulièrement brûlant et controversé c’est bien celui là. Les questions cruciales que se pose toute personne amenée a travailler dans ce domaine sont les suivantes : a- t- on le droit d’intervenir dans ce domaine ? Est- ce un dérèglement du psychisme, du corps ou les deux ? Peut on utiliser des outils aussi dangereux qu’ une hormonothérapie à vie, et aussi mutilant qu’une chirurgie de reconversion ?

Le travail en groupe est multidisciplinaire, se fait avec grande précaution, remettant en cause continuellement les décisions à prendre dans le respect le plus profond de la déontologie et de l’éthique. Cette médecine du cas par cas doit respecter avant tout le patient en cherchant avec lui la meilleure solution possible afin qu’il trouve une place sociale et psychologique humaine.

16°) L’éthique étriquée. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Avril – Juin 2003. Vol. XII , n° 44

A propos de la loi de Mars 2002 article L 1111-7 du code de la santé publique ou le « serpent qui se mord la queue ». Cette loi concerne les droits des patients à l’accès au dossier médical. S’il s’agit d’ informations médicales pouvant permettre à un autre praticien de continuer le traitement du patient, la raison et l’éthique sont sauves et l’utilité évidente. Mais ces données seront malmenées en ce qui concerne la pédopsychiatrie, la psychiatrie, la sexologie, la gynécologie, car les notes personnelles, de déclarations de proches, d’impressions, de réflexions, d’interrogations y sont notées. Certes, cette partie trop secrète ne sera pas dévoilée et restera protégée, mais certains dossiers poseront inévitablement des difficultés. Peut- on, par exemple, raisonnablement communiquer un dossier de placement d’office (PO) à un forcené ?

17°) Laïus, canicule, discours et éthique. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Octobre – Décembre 2003 Vol. XII n° 45.

L’attraction paronymique du mot laïus avec AIHUS notre association m’a frappée, c’est pourquoi j’ai joué sur ce mot. Que de laïus en matière de vie sociale, de sexe, de citoyenneté ! La canicule nous a appris qu’à Paris 60 familles ne sont pas venues réclamer le corps de leur ascendant. Ce fait nous rappelle qu’individualisme, étatisme, matérialisme ne s’accordent pas avec une vraie vie sociale, familiale, et au-delà avec un comportement sexuel harmonieux. Nous entendons souvent en consultation : c’est mon droit, tel est mon désir, comme si les règles devaient être abolies au nom du bien être immédiat. Le bon sens commun, le sens du simple et du vrai manquent cruellement. Le philosophe qu’était Coluche a écrit « l’horreur est humaine » ; comment ne pas le penser quand nous voyons les titres de nos journaux de cet été 2003 !

18°) Ethique et statistique. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Janvier – Mars 2004. Vol. XIII, n° 46

Quelques remarques critiques à propos du marketing de certains médicaments donnant des informations incompréhensibles pour le commun des médecins.

Arrêtons de jouer avec les mots prévalence, probabilité, fréquence naturelle, fréquence absolue. Soyons éthiquement un peu plus compréhensibles, malades et Sécurité Sociale s’en porteront mieux !

19°) Mariage ou mirage. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Octobre- Décembre 2004 .Vol. XIII, n° 48.

Réflexions concernant le PACS, le mariage homosexuel, l’adoption. Le droit à la différence, à la consommation, doivent ils prendre le pas sur le droit de l’enfant ? Nous citons quelques études sérieuses (Mental disorder in urban area , Faris and Dunham, celle de Leighton, de Dohrenwend) afin de donner des pistes de travail aux personnes intéressée et rappelons l’éthique en matière familiale.

20°) L’affaire du trou ou comment transformer un billet d’éthique médicale en billet d’humeur. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Janvier- Mars 2005 Vol. XIII, n° 49.

Revoilà le trou de la Sécurité Sociale qui resurgit tous les ans de façon récurrente. Pour les « gestionnaires de la nation », il est en effet facile d’alarmer le citoyen avec son bien le plus précieux, sa propre peau. Les objectifs sont définis en fonction de ce qu’en pensent les « comptables » , qui pensent comme les politiques, qui pensent comme les sondages téléguidés par la désinformation. Nos politiciens portent l’espoir d’une profession méritante et l’avenir d’un système social intelligent, que toute la terre nous envie et que certains s’évertuent à enterrer avant l’heure alors que beaucoup de médecins et gens de la santé sont convaincus qu’il est bien vivant.

21°) Ethique et procréation. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES. Octobre- Décembre 2005.Vol. XIII, n° 52.

A propos des grossesses tardives. La médecine ne doit elle pas se poser des limites ? Quel avenir pour des enfants nés hors norme ? Leurs difficultés à vivre ne doivent- elles être que le fait de décisions de confort moral pour les parents et de profits mercantiles ou de gloriole pour le corps médical ? Il est extraordinaire de penser qu’il existe dans le monde environ dix mille associations qui luttent contre l’expérimentation animale et fort peu de lieu pour défendre l’être humain, surtout l’enfant. Nous rejoignons le Pr. Gérard Levy, président du colloque sur l’eugénisme et la reproduction ( Paris 1997) qui dit : « L’éthique ce n’est pas dire dans tel cas il faut faire ceci, dans tel cas il faut faire cela ; l’éthique c’est attirer l’attention de chacun de ceux qui exercent une profession médicale sur l’existence de problèmes graves et sévères qui se posent sans arrêt. »

22°) Article à lire, publié dans la Revue francophone comportementale et cognitive (2005, X, 3, 17-24) écrit par un médecin sexologue, membre de l’ AIHUS : « Respecter l’éthique : cela s’apprend et cela s’entraîne ! Outils d’un sexologue tranquille. » du Dr. Patrick Lehmann.

23°) Tout bleu, tout bleu, le ciel est bleu… chante l’opérette. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES 2006. Vol. XIV, n° 53.

Les inducteurs de l’érection (injections intra caverneuses) ainsi que les facilitateurs (inhibiteurs de la phosphodiestérase 5), modifient les relations de couple voire nos mœurs sexuelles et sociales.

On connaît tout l’intérêt thérapeutique des nouvelles molécules vis-à-vis des dysfonctions sexuelles. Mais qu’en serait il au plan sociologique, au niveau du couple, ou plus prosaïquement en matière de relations sexuelles en général si on pouvait un jour agir sur le désir, l’envie d’avoir du désir, voire le désir d’avoir envie d’avoir du désir ! Ce qui est extraordinaire dans ces travaux de recherche innovants, c’est que ce sont les fabricants de molécules chimiques, qui ont accepté, mobilisés par les sexologues en éveil, de travailler sur le relationnel, sur le pourquoi et le comment des échanges interhumains.

24°)Ethique, circoncision et VIH. Rubrique Ethique. Revue SEXOLOGIES Octobre – Décembre 2007. Vol. 16- N° 4 p. 309- 313.

La prépucectomie préventive pratiquée sur des hommes appartenant à des populations pauvres africaines serait recommandée afin de les protéger de diverses affections, dont le VIH, les infections urinaires et le cancer de la verge. Deux études récentes tentent de faire une première mise au point sur ce sujet. Il convient, nous semble - t- il, de poursuivre ce travail. Les conséquences et enjeux économiques et sanitaires sont importants. Article complet publié par Elsevier Masson SAS.

25°) Strasbourg 2008 : 1ères Assises de Sexologie. Réunion de la commission d’éthique :

Propositions de thèmes de réflexions : Comment uniformiser les modes d’exercices en Europe (psychiatre, sexologue, psychologue, psychanalyste). Peut on faire un travail commun en Europe sur la prise en charge des transsexuels.

Autre proposition : travailler sur l’adolescence : violence (clitoridectomie, infibulation, prépucectomie, TS, grossesses précoces, MST.

Mis à jour le 22 mars 2009
Commission d'Ethique